Procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2024

19 mars 2024

Le conseil municipal s’est réuni le 12 mars 2024 sous la présidence de M. Claude GERALDY, maire de la commune. Plusieurs points importants ont été abordés lors de cette séance, dont voici les principales décisions :

Accélération des énergies renouvelables

Le conseil municipal a délibéré sur l’arrêt du projet de zones d’accélération des énergies renouvelables. Après consultation, il a été décidé de ne pas instaurer de zones d’accélération pour les énergies suivantes :

  • énergie solaire thermique sur bâtiments et ombrières
  • valorisation énergétique des gaz issus de déchets
  • hydroélectricité et autres énergies marines
  • géothermie et PAC géothermique

Une concertation publique a été mise en place du 1er au 12 mars 2024 pour recueillir les observations des habitants sur ce sujet.

Vente et déclassement d'une parcelle communale

  • Déclassement de la parcelle AA 222 : la commune a voté le déclassement du domaine public de cette parcelle pour permettre son acquisition dans le cadre d’un projet de construction.
  • Vente d’un terrain cadastré AA 222 : après étude et respect du plan local d’urbanisme (PLU), le conseil a accepté la vente de la parcelle AA 222, avec un prix de vente fixé à 110 € le m².

Projet de réhabilitation de l’école

Le conseil municipal a adopté à l’unanimité le projet de réhabilitation de l’école située allée de la Forêt. Ce projet vise à moderniser les équipements et à répondre aux nouvelles normes de sécurité.
Le budget prévisionnel s’élève à 712 000 € hors taxes, financé grâce à plusieurs subventions (DETR, département, région, etc.).

Points divers

  • Demande de location d’un local commercial : un courrier a été reçu pour la location d’un local au 138 rue du Mont Félix. Le conseil a donné son accord de principe.
  • Cimetière : la procédure de reprise des concessions abandonnées est en cours.
  • Salle des fêtes : remplacement des radiants en cours ; ajout d’une main courante pour accéder à la scène à prévoir.
  • Bois : intervention de l’entreprise HUBERLANT pour la coupe de bois.

La séance est levée à 22h45.

Document
PVCM-240312.pdf (576.06 Ko)