Séances du conseil

Le conseil municipal de Cramant se réunira le jeudi 28 septembre 2023 à 20:00, à la Mairie dans la salle des mariages.

ORDRE DU JOUR
Approbation et signatures du PV de la réunion du 12/07/2023.
- Délibérations :
• D91-2023 (à titre indicatif) Subventions aux Associations (suite).
• D92-2023 (à titre indicatif) Composition des commissions communales, des commissions
d’agglomération, des délégués, des syndicats et autres.
• D93-2023 (à titre indicatif) Adoption de la convention relative à l’expérimentation du Compte
Financier Unique.
• D94-2023 (à titre indicatif) Autorisant le Maire à enrayer la prolifération des chats errants.
• D95-2023 (à titre indicatif) Recrutement d’un Adjoint d’Animation.
- Information :
• Droits de préemptions.

19 juillet 2023 | Procès-verbal du conseil municipal [PDF]
09 juin 2023 | Procès-verbal du conseil municipal [PDF]