Documents
Information du public
Étude parcellaire de Cramant
1 fichier·s 11.04 MB
Présentation ASA | Avize — Cramant
1 fichier·s 4.30 MB
Schéma général d'aménagement hydraulique du vignoble
1 fichier·s 26.85 MB
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine (février 2024)
1 fichier·s 153.30 KB
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine (décembre 2023)
1 fichier·s 215.07 KB
Arrêtés municipaux
Arrêté portant sur les travaux du bassin pluvial
1 fichier·s 56.41 KB
Arrêté portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement
1 fichier·s 88.45 KB
Arrêtés portant sur des interdictions permanentes de stationnement
1 fichier·s 1.07 MB
Arrêté portant sur la création d'une aire de livraison devant La Poste
1 fichier·s 92.23 KB
Conseils municipaux
Procès-verbal du conseil municipal du mercredi 10 avril 2024
1 fichier·s 188.28 KB
Procès-verbal du conseil municipal du mercredi 03 avril 2024
1 fichier·s 143.63 KB
Procès-verbal du conseil municipal du mardi 12 mars 2024
1 fichier·s 576.06 KB
Procès-verbal du conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023
1 fichier·s 618.38 KB
Procès-verbal du conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023
1 fichier·s 451.89 KB
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